4 place de la Mairie,
73220 Val-d'Arc

04.79.36.21.13
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Délibérations :

2023 Liste des délibérations adoptées :

 

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 17 février 2023

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 07 avril 2023

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 26 mai 2023

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 30 juin 2023 (Conseil extra ordinaire)

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 30 juin 2023 (Conseil ordinaire)

 

 

2022 Liste des délibérations adoptées :

 

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 07 octobre 2022

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 18 novembre 2022

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 16 décembre 2022 

 

 

 

 

 

 

2023 Délibérations adoptées :

 

Délib 23-01 : motion d'opposition à la création d'une zone spéciale de carrières en Maurienne

Délib 23-02 : modalités de prise en charges des frais de déplacements des personnels

Délib 23-03 : subvention sortie vélo école primaire de Val-d'Arc

Délib 23-04 : mise en place d'un service d'aides aux devoirs pour les élèves des écoles de Val-d'Arc

Délib 23-05 : opposition à la fermeture d'une école de Randens

Délib 23-06 : convention socle dans le cadre du développement de la lecture publique 2022-2027

Délib 23-07 : travaux salles de classe de l'école d'Aiguebelle

Délib 23-08 : demande de subvention au titre du Grand Chantier FAST (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-09 : demande de subvention au titre du FEDER (2022) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-10 : demande de subvention au titre du fonds vert pour des travaux de réhabilitation thermique du groupe scolaire de Randens

Délib 23-11 : demande de subvention au titre du fonds vert (2023) pour des travaux de rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public dans le cadre du projet global de réaménagement de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-12 : demande de subvention au Département au titre du contrat Petite Ville de Demain, du FDEC et du programme des amendes de police (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-13 : demande de subvention au titre de la DSIL (2023) pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 23-14 : analyse des offres MOE - chantier rénovation énergétique Randens

Délib 23-15 : attribution de compensations provisoires pour 2023

Délib 23-16 : pose d'un câble HTA en souterrain 

Délib 23-17 : ouverture anticipée des crédits en investissement et engagement des dépenses avant le vote du budget 2023

Délib 23-18 : demande de subvention au titre du fonds vert, année 2023, pour des travaux de rénovation des parcs de luminaires d'éclairage public dans le cadre du projet global de réaménagement de la traversée d'Aiguebelle. Abroge la délib 23-11

Délib 23-19 : contrat unique d'insertion

Délib 23-20 : participation de la commune aux frais de scolarisation d'un enfant scolarisé dans une autre commune

Délib 23-21 : approbation des comptes de gestion de 2022 de la commune et du lotissement la Blancherie II 2022

Délib 23-22 : vote des taux des impôts directs 2023

Délib 23-23 : cession de la parcelle cadastrée B 3099 pour une superficie de 13 m2

Délib 23-24 : compte administratif 2022 Val-d'Arc

Délib 23-25 : approbation du budget primitif de Val-d'Arc et du budget annexe du lotissement la Blancherie II

Délib 23-26 : délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent

Délib 23-27 : compte administratif 2022 la Blancherie II

Délib 23-28 :

Délib 23-29 : demande de subvention auprès du SDES pour des travaux de réhabilitation thermique du groupe scolaire de Randens

Délib 23-30 : attribution de marché : travaux pour la réfection des façades de l'école de Randens - isolation thermique

Délib 23-31 : projet de microcentrale hydroélectrique sur le Bon Nant, le Nant Brun et le Nant Clair et signature d'une convention de servitudes sur les parcelles communales

Délib 23-32 : augmentation des tarifs de restauration scolaire

Délib 23-33 : avenant à la convention pour l'intervention du Centre de Gestion sur les dossiers de retraite CNRACL

Délib 23-34 : nomination d'un assistant prévention

Délib 23-35 : adhésion à la mission d'assistance du centre de Gestion de la Savoie pour la réalisation du Document Unique de Val-d'Arc

Délib 23-36 : engazonnement aire de jeux du Parc Rochette

Délib 23-37 : demandes de subventions des associations "Décapadiot" et "lac de St Alban d'Hurtières"

Délib 23-38 : cession de la parcelle B 351 - Coisse Randens

 

 

2022 Délibérations adoptées :

 

Délib 22-35 : demande de subvention FDEC Groupe Scolaire d'Aiguebelle

Délib 22-36 : mise en oeuvre dispositif petits-déjeuners écoles de Val-d'Arc

Délib 22-38 : enrobé "Chemin du Pérry"

Délib 22-39 : travaux de réfection de toiture École d'Aiguebelle

Délib 22-40 : dispositif complémentaire de vidéoprotection et contrat de maintenance

Délib 22-41 : inscription à l'état d'assiette du programme de coupe 2023

Délib 22-42 : sécurisation d'une partie du hameau de la Marliéry (Randens)

Délib 22-43 : demande de subvention par des associations

Délib 22-44 : création d'un emploi non permanent

Délib 22-45 : infrastructure de recharge pour véhicules électriques

Délib 22-46 : subvention classe de découverte pour l'école primaire de Randens

Délib 22-47 : rétrocession de la voirie et espaces verts du lot. Di Benedetto dans le domaine communal

Délib 22-48 : demande de subvention (FDEC 2023) pour réfection des salles et toiture Grp. Scol. Aiguebelle

Délib 22-49 : cession de la parcelle 2252 b - route d'Argentine

Délib 22-50 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (plan de relance Région)

Délib 22-51 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental)

Délib 22-52 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Ville)

Délib 22-53 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental)

Délib 22-54 : décision modificative - virements de crédits - aménagement parking Randens

Délib 22-55 : demande de subvention pour la médiathèque auprès de Savoie-Biblio

Délib 22-56 : désignation d'un correspondant incendie et secours

Délib 22-57 : projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens

Délib 22-58 : modalités d'application du temps-partiel au sein de la commune de Val-d'Arc

Délib 22-59 : demande de subvention (FDEC 2023) pour des travaux d'aménagement et de sécurisation du quartier d'Entre-Deux-Ponts

Délib 22-60 : diagnostic éclairage public

Délib 22-61 : bornes cyclo touristiques - montée cycliste de Montsapey

Délib 22-62 : décision modificative - virements de crédits - remboursement de cautions

Délib 22-63 : création d'un emploi à temps partiel

Délib 22-64 : remboursement de travaux dans un appartement à la gendarmerie

Délib 22-65 : rétrocession d'une emprise parcellaire

Délib 22-66 : décision modificative - virements de crédits - immobilisations corporelles

Délib 22-67 : décision modificative - augmentation de crédits

Délib 22-68 : tarif des concessions des cimetières de Val-d'Arc

Délib 22-69 : révision de la provision pour charges des appartements communaux de Val-d'Arc

Délib 22-70 : subventions aux associations

Délib 22-71 : participation aux frais de scolarité pour les communes extérieures

Délib 22-72 : participation aux frais d'accueil périscolaire pour les communes extérieures

Délib 22-73 : convention avec la communauté de communes Porte de Maurienne

Délib 22-74 : modification des statuts de la communauté de communes "Porte de Maurienne"

Délib 22-75 : sollicitation d'un bureau d'études pour la mise aux normes du bâtiment scolaire d'Aiguebelle

Délib 22-76 : motion - finances locales

Délib 22-77 : acquisition de la lagune d' Air Products

Délib 22-78 : tarif de location des salles de Val-d'Arc

Délib 22-79 : complément au projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens

Délib 22-80 : décision modificative

Délib 22-81 : décision modificative

Délib 22-82 : subventions accordées à la Caisse des écoles et au CCAS

Délib 22-83 : certification de la gestion durable de la forêt

Délib 22-84 : rétrocession d'une emprise parcellaire de la SFTRF à Val-d'Arc

Délib 22-85 : modification du relevé d'identité bancaire de la commune suite à la fermeture de la perception

Délib 22-86 : attribution de compensations définitives

Délib 22-87 : mise en place du dispositif "petits-déjeuners" à Val-d'Arc

Délib 22-88 : modification de certains tarifs du service prévention des risques professionnels du CDG73

Délib 22-89 : affectation de résultat 2021

Délib 22-90 : organisation du temps scolaire à Val-d'Arc

Délib 22-91 : demande de subvention au titre de la DSIL année 2023 pour des travaux de requalification de la traversée d'Aiguebelle

Délib 22-92 : délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel pour un emploi non permanent

Délib 22-93 : modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet