4 place de la Mairie,
73220 Val-d'Arc

04.79.36.21.13
-

Délibérations :

2022

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 07 octobre 2022

Liste des délibérations adoptées lors du conseil municipal du 18 novembre 2022

 

 

 

 

2022

 

Délib 22-35 : demande de subvention FDEC Groupe Scolaire d'Aiguebelle

Délib 22-36 : mise en oeuvre dispositif petits-déjeuners écoles de Val-d'Arc

Délib 22-38 : enrobé "Chemin du Pérry"

Délib 22-39 : travaux de réfection de toiture École d'Aiguebelle

Délib 22-40 : dispositif complémentaire de vidéoprotection et contrat de maintenance

Délib 22-41 : inscription à l'état d'assiette du programme de coupe 2023

Délib 22-42 : sécurisation d'une partie du hameau de la Marliéry (Randens)

Délib 22-43 : demande de subvention par des associations

Délib 22-44 : création d'un emploi non permanent

Délib 22-45 : infrastructure de recharge pour véhicules électriques

Délib 22-46 : subvention classe de découverte pour l'école primaire de Randens

Délib 22-47 : rétrocession de la voirie et espaces verts du lot. Di Benedetto dans le domaine communal

Délib 22-48 : demande de subvention (FDEC 2023) pour réfection des salles et toiture Grp. Scol. Aiguebelle

Délib 22-49 : cession de la parcelle 2252 b - route d'Argentine

Délib 22-50 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (plan de relance Région)

Délib 22-51 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental)

Délib 22-52 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Ville)

Délib 22-53 : demande de subvention pour des travaux de réhabilitation thermique du Groupe Scolaire de Randens (contrat Départemental)

Délib 22-54 : décision modificative - virements de crédits - aménagement parking Randens

Délib 22-55 : demande de subvention pour la médiathèque auprès de Savoie-Biblio

Délib 22-56 : désignation d'un correspondant incendie et secours

Délib 22-57 : projet d'un bal emphytéotique concernant le lot n°09 de la ZAE de Randens

Délib 22-58 : modalités d'application du temps-partiel au sein de la commune de Val-d'Arc

Délib 22-59 : demande de subvention (FDEC 2023) pour des travaux d'aménagement et de sécurisation du quartier d'Entre-Deux-Ponts

Délib 22-60 : diagnostic éclairage public

Délib 22-61 : bornes cyclo touristiques - montée cycliste de Montsapey

Délib 22-62 : décision modificative - virements de crédits - remboursement de cautions

Délib 22-63 : création d'un emploi à temps partiel

Délib 22-64 : remboursement de travaux dans un appartement à la gendarmerie

Délib 22-65 : rétrocession d'une emprise parcellaire

Délib 22-66 : décision modificative - virements de crédits - immobilisations corporelles

Délib 22-67 : décision modificative - augmentation de crédits

Délib 22-68 : tarif des concessions des cimetières de Val-d'Arc

Délib 22-69 : révision de la provision pour charges des appartements communaux de Val-d'Arc

Délib 22-70 : subventions aux associations

Délib 22-71 : participation aux frais de scolarité pour les communes extérieures

Délib 22-72 : participation aux frais d'accueil périscolaire pour les communes extérieures

Délib 22-73 : convention avec la communauté de communes Porte de Maurienne

Délib 22-74 : modification des statuts de la communauté de communes "Porte de Maurienne"

Délib 22-75 : sollicitation d'un bureau d'études pour la mise aux normes du bâtiment scolaire d'Aiguebelle

Délib 22-76 : motion - finances locales

Délib 22-77 : acquisition de la lagune d' Air Products